Permis de construire n° 0381101810002 à Chuzelles pour 126 m² de logement, Impas Boussole Lieu Dit Pauphile
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 avril 2018
Dossier PC n° 0381101810002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Impas Boussole Lieu Dit Pauphile, le permis de construire n° 0381101810002 a été délivré le 10 avril 2018 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1360. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chuzelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chuzelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu Dit Pauphile
Territoires administratifs
- Commune
- Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRANCHEVILLE (69340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381101810002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 10 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |