Permis de construire Logement N° 0381101510017

Permis de construire n° 0381101510017 à Chuzelles pour 131 m² de logement

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2015

Dossier PC n° 0381101510017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381101510017 a été délivré le 14 septembre 2015.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. Ce dossier est l'un des 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chuzelles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
25/01/2016
Autorisation
14/09/2015
3
Chantier (DOC)
25/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chuzelles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEREZIN DU RHONE (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381101510017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 septembre 2015
Date de dépôt 25/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 septembre 2015, ouverture de chantier le 25 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381101510017, déposé en mairie de Chuzelles.

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