Permis de construire Logement N° 0381092110002

Permis de construire n° 0381092110002 à Chozeau pour 203 m² de logement, Hameau De Poizieu

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2021

Dossier PC n° 0381092110002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381092110002, délivré le 22 juillet 2021 à Chozeau (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Hameau De Poizieu.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 225 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C70. L'ensemble des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chozeau est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 225 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

+203 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/10/2022

Achèvement (DAACT)

02/02/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
17/10/2022
Autorisation
22/07/2021
Chantier (DOC)
17/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2024

Localisation du projet à Chozeau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0C70

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chozeau Code postal 38460 Identifiant INSEE 38109
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 203 m²
Total 0 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 203 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOZEAU (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381092110002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juillet 2021
Date de dépôt 17/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 225 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Hameau De Poizieu, à Chozeau (38460).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 juillet 2021, ouverture de chantier le 17 octobre 2022, achèvement déclaré le 2 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381092110002, déposé en mairie de Chozeau.

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