Permis de construire à Choranche pour 73 m² de locaux - La Ranconniere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 décembre 2020
Dossier PC n° 0381082020002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0381082020002, délivré le 28 décembre 2020 à Choranche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Ranconniere, Choranche (38680). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 73 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A795.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/08/2022.
Autorisation
28 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2021
Achèvement (DAACT)
30/08/2022
Délai autorisation - chantier
8 mois 18 jours
Durée du chantier
11 mois 15 jours
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Choranche
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Ranconniere
Territoire administratif
- Commune
- Choranche Code postal 38680 Identifiant INSEE 38108
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHORANCHE (38680)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381082020002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38108 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |