Permis de construire Logement N° 0381062120003

Permis de construire n° 0381062120003 à Cholonge pour 137 m² de logement, Route De La Bergogne Terres Froides

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2021

Dossier PC n° 0381062120003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juillet 2021 à Cholonge (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381062120003 porte sur un projet situé Route De La Bergogne Terres Froides.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A841, 0A842. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cholonge sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
16/07/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cholonge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A841 0A842

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terres Froides

Territoires administratifs

Commune
Cholonge Code postal 38220 Identifiant INSEE 38106
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MOTTE D'AVEILLANS (38770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381062120003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De La Bergogne Terres Froides, à Cholonge (38220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381062120003, déposé en mairie de Cholonge.

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