Permis de construire Logement N° 0381061420004

Permis de construire n° 0381061420004 à Cholonge pour 79 m² de logement, Chem De La Croix

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 3 décembre 2014

Dossier PC n° 0381061420004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381061420004 a fait l'objet d'une décision le 3 décembre 2014 à Cholonge (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem De La Croix.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est A810. Ce dossier fait partie des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cholonge.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cholonge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A810

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cholonge Code postal 38220 Identifiant INSEE 38106
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOLONGE (38220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381061420004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 3 décembre 2014
Date de dépôt 04/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem De La Croix, à Cholonge (38220).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 3 décembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381061420004, déposé en mairie de Cholonge.

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