Permis de construire Logement N° 0381051620012

Permis de construire n° 0381051620012 à Chirens pour 88 m² de logement, Rte Du Val D Ainan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2016

Dossier PC n° 0381051620012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chirens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381051620012 a été délivré le 13 décembre 2016, pour un projet situé Rte Du Val D Ainan.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D9. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chirens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

878 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 décembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
13/12/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chirens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chirens Code postal 38850 Identifiant INSEE 38105
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SASSENAGE (38360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381051620012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte Du Val D Ainan, à Chirens (38850).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381051620012, déposé en mairie de Chirens.

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