Permis de construire Logement N° 0381051220019

Permis de construire n° 0381051220019 à Chirens pour 3 m² de logement, 575 Rte De Chartreuse La Sarra

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2013

Dossier PC n° 0381051220019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chirens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381051220019 a été délivré le 12 juin 2013, pour un projet situé 575 Rte De Chartreuse La Sarra.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 416 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH291, AH274. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chirens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 416 m²

Surface existante avant

199 m²

Surface créée

3 m²

Variation nette

+3 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
12/06/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chirens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH291 AH274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Sarra

Territoires administratifs

Commune
Chirens Code postal 38850 Identifiant INSEE 38105
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 199 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 202 m²
Total 199 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHIRENS (38850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381051220019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 12 juin 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 06/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 416 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 575 Rte De Chartreuse La Sarra, à Chirens (38850).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 juin 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381051220019, déposé en mairie de Chirens.

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