Permis de construire Logement N° 0381011810008

Permis de construire n° 0381011810008 à Cheyssieu pour 121 m² de logement, Route Du Cimetiere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2018

Dossier PC n° 0381011810008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cheyssieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381011810008 a été délivré le 4 septembre 2018, pour un projet situé Route Du Cimetiere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 271 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C925. L'ensemble des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheyssieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 271 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2025. Le chantier a duré 6 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2018

Achèvement (DAACT)

11/09/2025

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

6 ans 11 mois

Délai total

7 ans

Dépôt
11/09/2025
Autorisation
04/09/2018
Chantier (DOC)
01/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2025

Localisation du projet à Cheyssieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cheyssieu Code postal 38550 Identifiant INSEE 38101
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEYSSIEU (38550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381011810008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38101 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 septembre 2018
Date de dépôt 11/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 271 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Du Cimetiere, à Cheyssieu (38550).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 septembre 2018, ouverture de chantier le 1 octobre 2018, achèvement déclaré le 11 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381011810008, déposé en mairie de Cheyssieu.

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