Permis de construire Logement N° 0380972010013

Permis de construire n° 0380972010013 à Chavanoz pour 88 m² de logement, 11 Rte De Lyon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2020

Dossier PC n° 0380972010013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380972010013 a été délivré le 8 octobre 2020 à Chavanoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 11 Rte De Lyon.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD437. Ce dossier fait partie des 306 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chavanoz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

518 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2021

Achèvement (DAACT)

22/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
22/02/2022
Autorisation
08/10/2020
Chantier (DOC)
05/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2022

Localisation du projet à Chavanoz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD437

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chavanoz Code postal 38230 Identifiant INSEE 38097
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAULX EN VELIN (69120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380972010013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 octobre 2020
Date de dépôt 22/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Rte De Lyon, à Chavanoz (38230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 octobre 2020, ouverture de chantier le 5 juillet 2021, achèvement déclaré le 22 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380972010013, déposé en mairie de Chavanoz.

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