Permis de construire à Châteauvilain pour 217 m² de logement - Chemin De Darfin Bouchardiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2021
Dossier PC n° 0380912110005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0380912110005, délivré le 24 septembre 2021 à Châteauvilain (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De Darfin Bouchardiere, Châteauvilain (38300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 125 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C752.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
29/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 5 jours
Localisation du projet à Châteauvilain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bouchardiere
Territoire administratif
- Commune
- Châteauvilain Code postal 38300 Identifiant INSEE 38091
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 217 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 217 m² | 217 m² |
| Total | 0 m² | 217 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 217 m² | 217 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUVILAIN (38300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380912110005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 29/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |