Permis de construire Logement N° 0380902320003

Permis de construire n° 0380902320003 à Château-Bernard pour 46 m² de logement, Lotissement Les Gentianes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2023

Dossier PC n° 0380902320003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Château-Bernard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380902320003 a été délivré le 9 septembre 2023, pour un projet situé Lotissement Les Gentianes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A571. Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Château-Bernard.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
09/09/2023
Autorisation
09/09/2023
3
Chantier (DOC)
09/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Château-Bernard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A571

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Château-Bernard Code postal 38650 Identifiant INSEE 38090
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Total 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IVRY-LE-TEMPLE (60173)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380902320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 septembre 2023
Date de dépôt 09/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Les Gentianes, à Château-Bernard (38650).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 septembre 2023, ouverture de chantier le 9 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380902320003, déposé en mairie de Château-Bernard.

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