Permis de construire n° 0380852210021 à Charvieu-Chavagneux pour 97 m² de logement, 15 Rue Des Allobroges
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2022
Dossier PC n° 0380852210021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380852210021 a été délivré le 26 septembre 2022 à Charvieu-Chavagneux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 Rue Des Allobroges.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 961 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK444. Ce dossier est l'un des 573 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charvieu-Chavagneux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/11/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
20/11/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Charvieu-Chavagneux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Charvieu-Chavagneux Code postal 38230 Identifiant INSEE 38085
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 197 m² |
| Total | 100 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 197 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380852210021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38085 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 20/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |