Permis de construire Logement N° 0380851410014

Permis de construire n° 0380851410014 à Charvieu-Chavagneux pour 89 m² de logement, 29 Rue Johnny Hallyday Lotiss. Jardins Du Petit Prince-Lot160

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2014

Dossier PC n° 0380851410014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380851410014 a été délivré le 25 mars 2014 à Charvieu-Chavagneux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 29 Rue Johnny Hallyday Lotiss. Jardins Du Petit Prince-Lot160.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB739. Ce dossier s'inscrit parmi les 573 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charvieu-Chavagneux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

516 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2020. Le chantier a duré 5 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2014

Achèvement (DAACT)

05/05/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

5 ans 11 mois

Délai total

6 ans 1 mois

Dépôt
05/05/2020
Autorisation
25/03/2014
Chantier (DOC)
30/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2020

Localisation du projet à Charvieu-Chavagneux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB739

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotiss. Jardins Du Petit Prince-Lot160

Territoires administratifs

Commune
Charvieu-Chavagneux Code postal 38230 Identifiant INSEE 38085
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENISSIEUX (69200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380851410014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 mars 2014
Date de dépôt 05/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 29 Rue Johnny Hallyday Lotiss. Jardins Du Petit Prince-Lot160, à Charvieu-Chavagneux (38230).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 mars 2014, ouverture de chantier le 30 mai 2014, achèvement déclaré le 5 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380851410014, déposé en mairie de Charvieu-Chavagneux.

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