Permis de construire n° 0380691810012 à Champier pour 101 m² de logement, La Fournache
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 18 septembre 2018
Dossier PC n° 0380691810012
Demandeur
KHEOPS IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380691810012, ayant fait l'objet d'une décision le 18 septembre 2018 à Champier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Fournache. KHEOPS IMMOBILIER figure comme demandeur du dossier.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est A663. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
18 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Champier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champier Code postal 38260 Identifiant INSEE 38069
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KHEOPS IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 832570238
- SIRET
- 83257023800010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2017
- Localisation
- STE ANNE SUR GERVONDE (38440)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380691810012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date de décision | 18 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |