Permis de construire Logement N° 0380651320011

Permis de construire n° 0380651320011 à Châbons pour 165 m² de logement, Chem De L Orge

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 février 2014

Dossier PC n° 0380651320011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 février 2014 à Châbons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380651320011 porte sur un projet situé Chem De L Orge.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT404. Ce dossier est l'un des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Châbons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2016. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2015

Achèvement (DAACT)

01/12/2016

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/03/2015
Autorisation
14/02/2014
Chantier (DOC)
01/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2016

Localisation du projet à Châbons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT404

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châbons Code postal 38690 Identifiant INSEE 38065
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÃâBONS (38690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380651320011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 février 2014
Date de dépôt 01/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem De L Orge, à Châbons (38690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 février 2014, ouverture de chantier le 1 mars 2015, achèvement déclaré le 1 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380651320011, déposé en mairie de Châbons.

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