Permis de construire Logement N° 0380642610021

Permis de construire n° 0380642610021 à Cessieu pour 69 m² de logement, 45 chemin du Geay

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2026

Dossier PC n° 0380642610021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380642610021 a été délivré le 18 septembre 2026 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 45 chemin du Geay.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 25 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 44 m² issus de transformation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 841 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2082, B 2421. La voie, chemin du Geay, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2025. Le catalogue recense 222 permis de construire et déclarations préalables à Cessieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2026

Destination

Logement

Surface du terrain

7 841 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

229 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
18/09/2026
2
Autorisation
18/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cessieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 2082 B 2421

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 7 841 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Non renseignée
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 171 m²
Emprise au sol créée 112 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 25 m² à construire et 44 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La surface de plancher passe de 160 m² à 229 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 25 m² 44 m² 0 m² 0 m² 69 m² 229 m²
Total 160 m² 25 m² 44 m² 0 m² 0 m² 69 m² 229 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSIEU (38110)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380642610021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 18 septembre 2026
Date de dépôt 18/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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