Permis de construire Logement N° 0380642110019

Permis de construire n° 0380642110019 à Cessieu pour 335 m² de logement, 3 Che Du Goulet Du Loup

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2021

Dossier PC n° 0380642110019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380642110019, délivré le 12 novembre 2021 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3 Che Du Goulet Du Loup.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 548 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, dont 1 individuel et 2 collectifs. La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B2145, B2146. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 214 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 548 m²

Surface existante avant

354 m²

Surface créée

335 m²

Variation nette

+335 m²

Surface totale après

689 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2023

Achèvement (DAACT)

26/03/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
12/11/2021
Chantier (DOC)
05/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/03/2025

Localisation du projet à Cessieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B2145 B2146

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 354 m² 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 335 m² 689 m²
Total 354 m² 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 335 m² 689 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 1
Logements collectifs 2
Individuels groupés 1
Collectifs hors résidence 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GEORGES D'ESPERANCHE (38790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380642110019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements (1 individuel, 2 collectifs), pour 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 548 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Che Du Goulet Du Loup, à Cessieu (38110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 novembre 2021, ouverture de chantier le 5 mai 2023, achèvement déclaré le 26 mars 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380642110019, déposé en mairie de Cessieu.

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