Permis de construire n° 0380642110019 à Cessieu pour 335 m² de logement, 3 chemin du Goulet du Loup
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2021
Dossier PC n° 0380642110019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380642110019, délivré le 12 novembre 2021 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3 chemin du Goulet du Loup.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 3 logements, dont un logement individuel et 2 appartements neufs. 2 des 3 logements sont des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 335 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 548 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/03/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/05/2023, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2145, B 2146. Au total, le catalogue compte 222 permis de construire et déclarations préalables à Cessieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/03/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
12 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2023
Achèvement (DAACT)
26/03/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Cessieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 2 548 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 335 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 354 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 354 m² à 689 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 354 m² | 335 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 335 m² | 689 m² |
| Total | 354 m² | 335 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 335 m² | 689 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 appartements neufs et un logement individuel. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 1 |
| Logements collectifs | 2 |
| Individuels groupés | 1 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | 1 | - | 3 |
| - | - | - | 66,7 % | 33,3 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GEORGES-D'ESPÉRANCHE (38790)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380642110019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 26/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |