Permis de construire n° 0380641320025 à Cessieu pour 102 m² de logement, Chem de Pevrin Lot. Les Noyers
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 février 2014
Dossier PC n° 0380641320025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 février 2014 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380641320025 porte sur un projet situé Chem de Pevrin Lot. Les Noyers.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 830 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/02/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 31/03/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 260, C 263, C 906. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Chem de Pevrin, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 222 permis de construire et déclarations préalables à Cessieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/02/2016. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2014
Achèvement (DAACT)
08/02/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Cessieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot. Les Noyers
Territoires administratifs
- Commune
- Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 830 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ALBAN-DE-ROCHE (38080)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380641320025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 21 février 2014 |
| Date de dépôt | 08/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles C 260, C 263, C 906 à Cessieu (38110)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Chem de Pevrin à Cessieu (38110)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Chem de Pevrin depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.