Permis de construire Logement N° 0380631920008

Permis de construire n° 0380631920008 à Burcin pour 122 m² de logement, Chemi Des Combes Lotissement La Jacquine Lot 2

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2019

Dossier PC n° 0380631920008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380631920008 a été délivré le 4 décembre 2019 à Burcin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemi Des Combes Lotissement La Jacquine Lot 2.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C805. Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Burcin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
04/03/2020
Autorisation
04/12/2019
3
Chantier (DOC)
04/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Burcin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C805

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Jacquine Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Burcin Code postal 38690 Identifiant INSEE 38063
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT VICTOR DE CESSIEU (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380631920008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 décembre 2019
Date de dépôt 04/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Des Combes Lotissement La Jacquine Lot 2, à Burcin (38690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 décembre 2019, ouverture de chantier le 4 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380631920008, déposé en mairie de Burcin.

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