Permis de construire Logement N° 0380581710025

Permis de construire n° 0380581710025 à Brézins pour 1 679 m² de logement, Pre Zalot Rue Ronzaret

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 31 mai 2018

Dossier PC n° 0380581710025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brézins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380581710025 a fait l'objet d'une décision le 31 mai 2018, pour un projet situé Pre Zalot Rue Ronzaret.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 679 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 877 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 21 logements, dont 7 individuels et 14 collectifs. La répartition par taille comprend 14 T3 et 7 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A1694, A1695. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Au total, 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brézins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

31/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 877 m²

Surface créée

1 679 m²

Variation nette

+1 679 m²

Surface totale après

1 679 m²

Logements créés

21

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

31 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Brézins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A1694 A1695

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brézins Code postal 38590 Identifiant INSEE 38058
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 21 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 679 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 679 m² 1 679 m²
Total 0 m² 1 679 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 679 m² 1 679 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 21
Logements individuels 7
Logements collectifs 14
Individuels groupés 7
Collectifs hors résidence 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 14 7 - - 21
- - 66,7 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOIRON (38500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380581710025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date de décision 31 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 21 logements (7 individuels, 14 collectifs), pour 1 679 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 877 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Pre Zalot Rue Ronzaret, à Brézins (38590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 31 mai 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T3 et 7 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380581710025, déposé en mairie de Brézins.

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