Permis de construire Logement N° 0380581320018

Permis de construire n° 0380581320018 à Brézins pour 101 m² de logement, Lot13 Lot Le Domaine Des Emeraudes Pre Zalot

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 24 octobre 2013

Dossier PC n° 0380581320018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 24 octobre 2013 à Brézins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380581320018 porte sur un projet situé Lot13 Lot Le Domaine Des Emeraudes Pre Zalot.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A1631, A1613. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brézins.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

24/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

530 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

24 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Brézins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1631 A1613

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre Zalot

Territoires administratifs

Commune
Brézins Code postal 38590 Identifiant INSEE 38058
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT- TIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380581320018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date de décision 24 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot13 Lot Le Domaine Des Emeraudes Pre Zalot, à Brézins (38590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 24 octobre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380581320018, déposé en mairie de Brézins.

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