Permis de construire Logement N° 0380512010016

Permis de construire n° 0380512010016 à Bougé-Chambalud pour 146 m² de logement, 1015 Route Des Alpes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2021

Dossier PC n° 0380512010016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bougé-Chambalud (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380512010016 a été délivré le 28 janvier 2021, pour un projet situé 1015 Route Des Alpes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 851 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC295, ZC297. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bougé-Chambalud.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 851 m²

Surface existante avant

264 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

410 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/02/2024. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/01/2022

Achèvement (DAACT)

08/02/2024

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

2 ans

Délai total

3 ans

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
28/01/2021
Chantier (DOC)
17/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
08/02/2024

Localisation du projet à Bougé-Chambalud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZC295 ZC297

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bougé-Chambalud Code postal 38150 Identifiant INSEE 38051
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 264 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 410 m²
Total 264 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 410 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUGE CHAMBALUD (38150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380512010016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 851 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1015 Route Des Alpes, à Bougé-Chambalud (38150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 janvier 2021, ouverture de chantier le 17 janvier 2022, achèvement déclaré le 8 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380512010016, déposé en mairie de Bougé-Chambalud.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bougé-Chambalud

Autres types d'autorisations à Bougé-Chambalud