Permis de construire Logement N° 0380511610004

Permis de construire n° 0380511610004 à Bougé-Chambalud pour 119 m² de logement, 530 Rte Des Alpes Villeneuve

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 août 2016

Dossier PC n° 0380511610004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 août 2016 à Bougé-Chambalud (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380511610004 porte sur un projet situé 530 Rte Des Alpes Villeneuve.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 684 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH33P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bougé-Chambalud.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

684 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/08/2016
3
Chantier (DOC)
30/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bougé-Chambalud

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AH33P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Villeneuve

Territoires administratifs

Commune
Bougé-Chambalud Code postal 38150 Identifiant INSEE 38051
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUGE CHAMBALUD (38150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380511610004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 684 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 530 Rte Des Alpes Villeneuve, à Bougé-Chambalud (38150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 août 2016, ouverture de chantier le 30 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380511610004, déposé en mairie de Bougé-Chambalud.

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