Permis de construire n° 0380511310003 à Bougé-Chambalud pour 1 328 m² de locaux, Malemort Bouge Chambalud
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2013
Dossier PC n° 0380511310003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bougé-Chambalud (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380511310003 a été délivré le 4 juillet 2013, pour un projet situé Malemort Bouge Chambalud.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 510 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 328 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP115, AP118. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bougé-Chambalud.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bougé-Chambalud
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bouge Chambalud
Territoires administratifs
- Commune
- Bougé-Chambalud Code postal 38150 Identifiant INSEE 38051
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 341 m² | 1 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 328 m² | 3 669 m² |
| Total | 2 341 m² | 1 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 328 m² | 3 669 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 341 m² | 1 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 328 m² | 3 669 m² |
| Total locaux | 2 341 m² | 1 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 328 m² | 3 669 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUGE CHAMBALUD (38150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380511310003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |