Permis de construire n° 0380482020010 à Bonnefamille pour 106 m² de logement, 5322 En Benoit
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2021
Dossier PC n° 0380482020010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bonnefamille (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380482020010 a été délivré le 22 janvier 2021, pour un projet situé 5322 En Benoit.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 042 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1447. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bonnefamille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bonnefamille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bonnefamille Code postal 38090 Identifiant INSEE 38048
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONNEFAMILLE (38090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380482020010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38048 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |