Permis de construire n° 0380462320006 à Bizonnes pour 2 160 m² de locaux, Champ Chavaz
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2023
Dossier PC n° 0380462320006
Demandeur
CLAVEL
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bizonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380462320006 a été délivré le 4 décembre 2023, pour un projet situé Champ Chavaz. Le demandeur déclaré est CLAVEL.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 325 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 160 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C386. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bizonnes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bizonnes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Chavaz
Territoires administratifs
- Commune
- Bizonnes Code postal 38690 Identifiant INSEE 38046
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 160 m² | 2 160 m² |
| Total | 0 m² | 2 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 160 m² | 2 160 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 160 m² | 2 160 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 160 m² | 2 160 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CLAVEL
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 797859485
- SIRET
- 79785948500014
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Année de création
- 2013
- Localisation
- BIZONNES (38690)
Autres dossiers de CLAVEL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380462320006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |