Permis de construire Logement N° 0380461420009

Permis de construire n° 0380461420009 à Bizonnes pour 139 m² de logement, Les Hebrayes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2014

Dossier PC n° 0380461420009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Hebrayes, le permis de construire n° 0380461420009 a été délivré le 23 décembre 2014 à Bizonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 669 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B870P. Ce dossier s'inscrit parmi les 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bizonnes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 669 m²

Surface existante avant

283 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

422 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
02/02/2015
Autorisation
23/12/2014
Chantier (DOC)
02/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2016

Localisation du projet à Bizonnes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

B870P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bizonnes Code postal 38690 Identifiant INSEE 38046
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 283 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 422 m²
Total 283 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 422 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BIZONNES (38690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380461420009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 décembre 2014
Date de dépôt 02/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 669 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Hebrayes, à Bizonnes (38690).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 décembre 2014, ouverture de chantier le 2 février 2015, achèvement déclaré le 1 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380461420009, déposé en mairie de Bizonnes.

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