Permis de construire Logement N° 0380452110008

Permis de construire n° 0380452110008 à Biviers pour 150 m² de logement, 1623 Route De Meylan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2021

Dossier PC n° 0380452110008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Biviers (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380452110008 a été délivré le 20 décembre 2021, pour un projet situé 1623 Route De Meylan.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC252. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Biviers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 181 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2022

Achèvement (DAACT)

12/06/2023

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/12/2021
Chantier (DOC)
20/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/06/2023

Localisation du projet à Biviers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC252

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biviers Code postal 38330 Identifiant INSEE 38045
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYLAN (38240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380452110008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1623 Route De Meylan, à Biviers (38330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 décembre 2021, ouverture de chantier le 20 avril 2022, achèvement déclaré le 12 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380452110008, déposé en mairie de Biviers.

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