Permis de construire Logement N° 0380442110008

Permis de construire n° 0380442110008 à Biol pour 196 m² de logement, Impasse Des Fenes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2021

Dossier PC n° 0380442110008

Demandeur

PABANE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Biol (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380442110008 a été délivré le 27 mai 2021, pour un projet situé Impasse Des Fenes. PABANE figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 190 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D473. Au total, 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Biol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 190 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2022. Le chantier a été mené en près de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

27 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2022

Achèvement (DAACT)

30/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
30/11/2022
Autorisation
27/05/2021
Chantier (DOC)
05/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2022

Localisation du projet à Biol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biol Code postal 38690 Identifiant INSEE 38044
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PABANE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
894024496
SIRET
89402449600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CESSIEU (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380442110008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 mai 2021
Date de dépôt 30/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 190 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Des Fenes, à Biol (38690).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par PABANE et accordé le 27 mai 2021.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 mai 2021, ouverture de chantier le 5 janvier 2022, achèvement déclaré le 30 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380442110008, déposé en mairie de Biol.

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