Permis de construire Logement N° 0380432120011

Permis de construire n° 0380432120011 à Bilieu pour 84 m² de logement, Chemin Du Petit Essard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2022

Dossier PC n° 0380432120011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380432120011, délivré le 19 février 2022 à Bilieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Du Petit Essard.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 002 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD460. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bilieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 002 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
19/02/2022
3
Chantier (DOC)
01/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bilieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD460

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bilieu Code postal 38850 Identifiant INSEE 38043
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SASSENAGE (38360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380432120011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 002 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin Du Petit Essard, à Bilieu (38850).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 février 2022, ouverture de chantier le 1 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380432120011, déposé en mairie de Bilieu.

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