Permis de construire Logement N° 0380391610019

Permis de construire n° 0380391610019 à Bernin pour 117 m² de logement

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2016

Dossier PC n° 0380391610019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 octobre 2016 à Bernin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380391610019 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le programme représente 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/02/2017, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 207 permis de construire et déclarations préalables à Bernin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
02/02/2017
Autorisation
14/10/2016
3
Chantier (DOC)
02/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bernin

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bernin Code postal 38190 Identifiant INSEE 38039
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (38330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380391610019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 octobre 2016
Date de dépôt 02/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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