Permis de construire Logement N° 0380381910008

Permis de construire n° 0380381910008 à Belmont pour 96 m² de logement, Le Chatelard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2019

Dossier PC n° 0380381910008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380381910008 a été délivré le 5 novembre 2019 à Belmont (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Chatelard.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 146 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B235. L'ensemble des 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belmont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 146 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
22/02/2021
Autorisation
05/11/2019
3
Chantier (DOC)
22/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B235

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belmont Code postal 38690 Identifiant INSEE 38038
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARDIEU (38260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380381910008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 novembre 2019
Date de dépôt 22/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 146 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Chatelard, à Belmont (38690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 novembre 2019, ouverture de chantier le 22 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380381910008, déposé en mairie de Belmont.

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