Permis de construire à Bellegarde-Poussieu pour 169 m² de logement - Les Chiroux
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2015
Dossier PC n° 0380371420006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0380371420006, délivré le 15 janvier 2015 à Bellegarde-Poussieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Chiroux, Bellegarde-Poussieu (38270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 576 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1903.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2016.
Autorisation
15 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2015
Achèvement (DAACT)
11/05/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois 26 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bellegarde-Poussieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bellegarde-Poussieu Code postal 38270 Identifiant INSEE 38037
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEURBANNE (69100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380371420006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 11/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |