Permis de construire Logement N° 0380342310026

Permis de construire n° 0380342310026 à Beaurepaire pour 319 m² de logement, Chemin Des Copieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2024

Dossier PC n° 0380342310026

Demandeur

SCI S.F.K.

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Des Copieres, le permis de construire n° 0380342310026 a été délivré le 25 janvier 2024 à Beaurepaire (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par SCI S.F.K..

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 319 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZM741, ZM743. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 316 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaurepaire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

319 m²

Variation nette

+319 m²

Surface totale après

319 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
25/01/2024
3
Chantier (DOC)
01/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaurepaire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZM741 ZM743

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaurepaire Code postal 38270 Identifiant INSEE 38034
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²
Total 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI S.F.K.

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
499536191
SIRET
49953619100012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2007
Localisation
BEAUREPAIRE (38270)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380342310026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 319 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Copieres, à Beaurepaire (38270).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI S.F.K. et accordé le 25 janvier 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 25 janvier 2024, ouverture de chantier le 1 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380342310026, déposé en mairie de Beaurepaire.

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