Permis de construire Logement N° 0380042320005

Permis de construire n° 0380042320005 à L'Albenc pour 127 m² de logement, Lotissement Les Jardins D' Malan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2023

Dossier PC n° 0380042320005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Albenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380042320005 a été délivré le 31 mai 2023, pour un projet situé Lotissement Les Jardins D' Malan.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 616 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D1056. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Albenc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

616 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
31/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Albenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1056

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malan

Territoires administratifs

Commune
L'Albenc Code postal 38470 Identifiant INSEE 38004
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT BONNET DE CHAVAGNE (38840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380042320005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 616 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Les Jardins D' Malan, à L'Albenc (38470).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 31 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380042320005, déposé en mairie de L'Albenc.

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