Permis de construire Logement N° 0380042220012

Permis de construire n° 0380042220012 à L'Albenc pour 121 m² de logement, Malan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 3 octobre 2022

Dossier PC n° 0380042220012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380042220012 a fait l'objet d'une décision le 3 octobre 2022 à L'Albenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Malan.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 965 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est 0D219. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Albenc.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 965 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à L'Albenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0D219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malan

Territoires administratifs

Commune
L'Albenc Code postal 38470 Identifiant INSEE 38004
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380042220012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 3 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 965 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Malan, à L'Albenc (38470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 3 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380042220012, déposé en mairie de L'Albenc.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à L'Albenc

Autres types d'autorisations à L'Albenc