Permis de construire Logement N° 0380041220032

Permis de construire n° 0380041220032 à L'Albenc pour 130 m² de logement, 16 Lot Les Terrasses Du Vercors Malan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 février 2013

Dossier PC n° 0380041220032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380041220032 a été délivré le 23 février 2013 à L'Albenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 16 Lot Les Terrasses Du Vercors Malan.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 893 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D974. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Albenc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

893 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
23/02/2013
3
Chantier (DOC)
10/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Albenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D974

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malan

Territoires administratifs

Commune
L'Albenc Code postal 38470 Identifiant INSEE 38004
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOREPPE (38340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380041220032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 23 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 893 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 16 Lot Les Terrasses Du Vercors Malan, à L'Albenc (38470).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 février 2013, ouverture de chantier le 10 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380041220032, déposé en mairie de L'Albenc.

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