Permis de construire Logement N° 0380012210037

Permis de construire n° 0380012210037 aux Abrets en Dauphiné pour 96 m² de logement, Rue De La Republique ""Le C Lot 7

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2023

Dossier PC n° 0380012210037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De La Republique ""Le C Lot 7, le permis de construire n° 0380012210037 a été délivré le 21 mars 2023 aux Abrets en Dauphiné (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 565 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK3. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 478 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Abrets en Dauphiné.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

565 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/04/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2023

Achèvement (DAACT)

29/04/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
21/03/2023
Chantier (DOC)
12/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
29/04/2024

Localisation du projet aux Abrets en Dauphiné

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Les Abrets en Dauphiné Code postal 38490 Identifiant INSEE 38001
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES AVENIERES (38630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380012210037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 565 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Republique ""Le C Lot 7, aux Abrets en Dauphiné (38490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 mars 2023, ouverture de chantier le 12 juillet 2023, achèvement déclaré le 29 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380012210037, déposé en mairie des Abrets en Dauphiné.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Abrets en Dauphiné

Autres types d'autorisations aux Abrets en Dauphiné