Permis de construire Logement N° 0380011710030

Permis de construire n° 0380011710030 aux Abrets en Dauphiné pour 94 m² de logement, Rue Curie Lotissement La Prairie Lot 6

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2017

Dossier PC n° 0380011710030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Abrets en Dauphiné (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380011710030 a été délivré le 5 septembre 2017, pour un projet situé Rue Curie Lotissement La Prairie Lot 6.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT243. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 478 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Abrets en Dauphiné est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

709 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
05/09/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Abrets en Dauphiné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT243

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Prairie Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Les Abrets en Dauphiné Code postal 38490 Identifiant INSEE 38001
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSIEU (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380011710030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Curie Lotissement La Prairie Lot 6, aux Abrets en Dauphiné (38490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380011710030, déposé en mairie des Abrets en Dauphiné.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Abrets en Dauphiné

Autres types d'autorisations aux Abrets en Dauphiné