Permis de construire n° 03530223B0003 à Saint-Onen-la-Chapelle pour 90 m² de logement, 2 impasse de Cezembre
Territoire
Ille-et-Vilaine (35)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2023
Dossier PC n° 03530223B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03530223B0003 a été délivré le 10 mai 2023 à Saint-Onen-la-Chapelle (Ille-et-Vilaine, Bretagne), pour un projet situé 2 impasse de Cezembre.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 418 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/05/2023, soit 11 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 1091. La voie, impasse de Cezembre, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Onen-la-Chapelle référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
10 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/05/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
11 jours
Localisation du projet à Saint-Onen-la-Chapelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Onen-la-Chapelle Code postal 35290 Identifiant INSEE 35302
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 418 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GAËL (35290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03530223B0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 35302 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2023 |
| Date de dépôt | 21/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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