Permis de construire Logement N° 03522715B0024

Permis de construire n° 03522715B0024 à Pleumeleuc pour 137 m² de logement, Lot 2 Zac Du Parc De L Orme

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2015

Dossier PC n° 03522715B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pleumeleuc (Ille-et-Vilaine, Bretagne), le permis de construire n° 03522715B0024 a été délivré le 30 septembre 2015, pour un projet situé Lot 2 Zac Du Parc De L Orme.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 524 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD328. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ille-et-Vilaine en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pleumeleuc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

524 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
30/09/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pleumeleuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Du Parc De L Orme

Territoires administratifs

Commune
Pleumeleuc Code postal 35137 Identifiant INSEE 35227
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RENNES (35000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03522715B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 524 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 2 Zac Du Parc De L Orme, à Pleumeleuc (35137).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03522715B0024, déposé en mairie de Pleumeleuc.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pleumeleuc

Autres types d'autorisations à Pleumeleuc