Permis de construire Logement N° 03517323U0009

Permis de construire n° 03517323U0009 à Melesse pour 189 m² de logement, 15 Allee De L'aronde Lot N_14 Lotissement Le O Bocage

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2023

Dossier PC n° 03517323U0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Allee De L'aronde Lot N_14 Lotissement Le O Bocage, le permis de construire n° 03517323U0009 a été délivré le 2 mai 2023 à Melesse (Ille-et-Vilaine, Bretagne).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH533. Ce dossier s'inscrit parmi les 664 permis de construire et déclarations préalables référencés à Melesse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/03/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2023

Achèvement (DAACT)

03/03/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
03/03/2025
Autorisation
02/05/2023
Chantier (DOC)
30/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
03/03/2025

Localisation du projet à Melesse

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH533

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_14 Lotissement Le O Bocage

Territoires administratifs

Commune
Melesse Code postal 35520 Identifiant INSEE 35173
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BETTON (35830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03517323U0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 mai 2023
Date de dépôt 03/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Allee De L'aronde Lot N_14 Lotissement Le O Bocage, à Melesse (35520).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mai 2023, ouverture de chantier le 30 novembre 2023, achèvement déclaré le 3 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03517323U0009, déposé en mairie de Melesse.

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