Permis de construire Logement N° 0350472000036

Permis de construire n° 0350472000036 à Bruz pour 111 m² de logement, 3 impasse Kerael

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2020

Dossier PC n° 0350472000036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0350472000036 a été délivré le 11 mai 2020 à Bruz (Ille-et-Vilaine, Bretagne), pour un projet situé 3 impasse Kerael.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 332 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/02/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/07/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BZ 237. Sur la même voie, impasse Kerael, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 858 permis de construire et déclarations préalables à Bruz, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

332 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/02/2022. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2020

Achèvement (DAACT)

28/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
28/02/2022
Autorisation
11/05/2020
Chantier (DOC)
17/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2022

Localisation du projet à Bruz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ 237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruz Code postal 35170 Identifiant INSEE 35047
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 332 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RENNES (35000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0350472000036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 mai 2020
Date de dépôt 28/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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