Permis de construire Logement N° 03503123U0005

Permis de construire n° 03503123U0005 à La Bouëxière pour 138 m² de logement, Lt 11 Residence des Hortensias

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2023

Dossier PC n° 03503123U0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Bouëxière (Ille-et-Vilaine, Bretagne), le permis de construire n° 03503123U0005 a été délivré le 11 avril 2023, pour un projet situé Lt 11 Residence des Hortensias.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 310 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 05/05/2023, soit 24 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 2918. La voie, Residence des Hortensias, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Le catalogue recense 460 permis de construire et déclarations préalables à La Bouëxière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

310 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

24 jours

Dépôt
05/05/2023
Autorisation
11/04/2023
3
Chantier (DOC)
05/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bouëxière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E 2918

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bouëxière Code postal 35340 Identifiant INSEE 35031
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 310 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIFFRÉ (35340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03503123U0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 avril 2023
Date de dépôt 05/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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