Permis de construire Logement N° 03502815V0006

Permis de construire n° 03502815V0006 à Boistrudan pour 93 m² de logement, 11 Lotissement Le Petit Bois

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2015

Dossier PC n° 03502815V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03502815V0006, délivré le 15 mai 2015 à Boistrudan (Ille-et-Vilaine, Bretagne), porte sur un projet situé 11 Lotissement Le Petit Bois.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 424 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZK158. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ille-et-Vilaine pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boistrudan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

424 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
15/05/2015
3
Chantier (DOC)
16/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boistrudan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boistrudan Code postal 35150 Identifiant INSEE 35028
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANCE (35680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03502815V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 424 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 11 Lotissement Le Petit Bois, à Boistrudan (35150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 mai 2015, ouverture de chantier le 16 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03502815V0006, déposé en mairie de Boistrudan.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Boistrudan

Autres types d'autorisations à Boistrudan