Permis de construire Logement N° 03502723B0009

Permis de construire n° 03502723B0009 à Boisgervilly pour 84 m² de logement, 12 Rue Des Peupliers Lot 22 - Lotissement ""Le Clos Breton""

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 août 2023

Dossier PC n° 03502723B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03502723B0009, délivré le 10 août 2023 à Boisgervilly (Ille-et-Vilaine, Bretagne), porte sur un projet situé 12 Rue Des Peupliers Lot 22 - Lotissement ""Le Clos Breton"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 261 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1383. Ce dossier s'inscrit parmi les 208 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boisgervilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

261 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2023

Achèvement (DAACT)

15/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
13/10/2023
Autorisation
10/08/2023
Chantier (DOC)
13/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2025

Localisation du projet à Boisgervilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 22 - Lotissement ""Le Clos Breton""

Territoires administratifs

Commune
Boisgervilly Code postal 35360 Identifiant INSEE 35027
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MEEN-LE-GRAND (35290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03502723B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 août 2023
Date de dépôt 13/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 261 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 12 Rue Des Peupliers Lot 22 - Lotissement ""Le Clos Breton"", à Boisgervilly (35360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 août 2023, ouverture de chantier le 13 octobre 2023, achèvement déclaré le 15 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03502723B0009, déposé en mairie de Boisgervilly.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Boisgervilly

Autres types d'autorisations à Boisgervilly