Permis de construire Logement N° 03500216S0007

Permis de construire n° 03500216S0007 à Amanlis pour 114 m² de logement, Lot 3 Lotissement Le Cormier

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2016

Dossier PC n° 03500216S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 3 Lotissement Le Cormier, le permis de construire n° 03500216S0007 a été délivré le 1 juin 2016 à Amanlis (Ille-et-Vilaine, Bretagne).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 571 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI179. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ille-et-Vilaine pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amanlis.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

571 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
01/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amanlis

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZI179

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amanlis Code postal 35150 Identifiant INSEE 35002
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMANLIS (35150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03500216S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 571 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 3 Lotissement Le Cormier, à Amanlis (35150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03500216S0007, déposé en mairie d'Amanlis.

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