Permis de construire Logement N° 03354516S0014

Permis de construire n° 03354516S0014 à Vertheuil pour 132 m² de logement, 14 Bi Rue Des Jonquilles

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2016

Dossier PC n° 03354516S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vertheuil (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03354516S0014 a été délivré le 6 septembre 2016, pour un projet situé 14 Bi Rue Des Jonquilles.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 911 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C2658. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 158 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vertheuil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 911 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
06/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vertheuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2658

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vertheuil Code postal 33180 Identifiant INSEE 33545
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERTHEUIL (33180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03354516S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33545 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 911 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Bi Rue Des Jonquilles, à Vertheuil (33180).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03354516S0014, déposé en mairie de Vertheuil.

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