Permis de construire Logement N° 03354115S0014

Permis de construire n° 03354115S0014 à Vensac pour 53 m² de logement, 14 Bi Route Des Trieux Loc Vieux

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2015

Dossier PC n° 03354115S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03354115S0014 a été délivré le 7 octobre 2015 à Vensac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 14 Bi Route Des Trieux Loc Vieux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 53 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0D2194. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 371 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vensac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

53 m²

Variation nette

+53 m²

Surface totale après

53 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
07/10/2015
3
Chantier (DOC)
01/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vensac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D2194

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Loc Vieux

Territoires administratifs

Commune
Vensac Code postal 33590 Identifiant INSEE 33541
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² 53 m²
Total 0 m² 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² 53 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENSAC (33590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03354115S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33541 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 53 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Bi Route Des Trieux Loc Vieux, à Vensac (33590).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 octobre 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03354115S0014, déposé en mairie de Vensac.

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